PLAN PARTICULIER DE SECURITE

ET DE

PROTECTION DE LA SANTE

P.P.S.P.S.

Nom de l’entreprise (ou papier à entête)

 Adresse :

  

Téléphone :

 Télécopie  :

 Personne chargée de diriger les travaux : (si autre que le chef d’entreprise) /

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 Nom :

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 Qualité :

Désignation du chantier :

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 Nom de l’opération :

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 Lieu :

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 Maître d’ouvrage :

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 Maître d’oeuvre :

I - RENSEIGNEMENTS GENERAUX

 1.         Description de l’opération :

 2.         Nature des travaux de l’entreprise :

 3.         Délais de réalisation (1) :

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Ordre de service de démarrage 

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Durée du chantier :

 4.         Effectifs prévisibles du personnel de l’entreprise sur le chantier :

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en moyenne :           

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au maximum :

5.         Noms et adresses des sous-traitants éventuels : 

6.         Intervenants sur le chantier :

             Les renseignements relatifs aux maître d’ouvrage, maître d’oeuvre, coordinateur de travaux,          coordonnateur S.P.S, bureau de contrôle, etc. figurent au Plan Général de Coordination            (PGC).

 7.         Organismes de prévention dont dépend l’entreprise :

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 C.R.A.M :

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 Comité régional de l’OPPBTP :

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 Inspection du travail :

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Service de médecine du travail

  

II - DISPOSITIONS EN MATIERE DE SECOURS ET D’EVACUATION (2)

      (pour les mesures générales, se reporter au PGC)

1.         Présence de travailleurs secouristes de l’entreprise sur le chantier :

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  Nom (s) :

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  Identification :

2.         Matériel médical de l’entreprise sur le chantier (trousse de 1er secours, etc.) :

3.         Numéros d’urgence :

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Pompiers : 18

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SAMU : 15

4.         Accès et voies de chantier : suivant PGC

5.         Consignes de premier secours : 

En cas d’accident grave, un secouriste du chantier doit être averti. Le blessé ne doit être manipulé qu’avec les plus grandes précautions. Il doit être couvert aussi chaudement que possible en attendant l’intervention des secours d’urgence. 

III - MESURES D’HYGIENE (3)

1.         Installations mises à la disposition du personnel (vestiaires, sanitaires, etc.)

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  Par l’entreprise :

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  Par d’autres intervenants :

               (cf. PGC)

2.         Emplacement des installations sur le chantier :

3.         Date de mise en service : 

IV - ANALYSE DES RISQUES - PREVENTION (4)

 Voir tableaux ci-après

 

Feuillet Annexe

 

ANALYSE ET PREVENTION DES AUTRES RISQUES DU CHANTIER 

 

 Risques prévisibles pour les salariés de l’entreprise

 Moyens de prévention adoptés dont équipements de protection

  Observations

 

Contraintes de l’environnement

Risques que font courirles autres intervenants

collective, individuelle

 

 Déplacements du personnel sur le site ou le chantier

 

 

 

 

 Organisation du chantier (installation et évolution)

 

 

 

 

 En l’absence de certains risques, mettre la mention « R.A.S » dans la case correspondante

 

Feuillet 1

 

ANALYSE DES RISQUES LIES AUX TRAVAUX DE L’ENTREPRISE 

 Description des tâches de l’entreprise* 

 Risques prévisibles

 N°

 Modes opératoires (5)

Moyens mis en oeuvre dont :

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matériels et substances dangereuses

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dispositifs et installations

 Pour les salariés de l’entreprise

 Pour les autres intervenants

         

* Seuls sont à mentionner les tâches et modes opératoires ayant une incidence particulière sur la santé et la sécurité des travailleurs.

  Pour une tâche déterminée, en l’absence de certains risques, il suffit de mettre la mention « R.A.S » dans la ou les cases correspondantes.

 

Feuillet 1bis

 PREVENTION DES RISQUES LIES AUX TRAVAUX DE L’ENTREPRISE 

 Rappel des tâches (feuillet 1)

Moyens de prévention adoptés dont équipements de protection collective, individuelle (6)

Conditions de contrôle et maintenance des équipements deprotection

Observations dont adaptation éventuelle des protections collectives

Modes opératoires

         

 

Explication des renvois du modèle de PPSPS et exemples  

(1) Le planning général du déroulement du chantier devrait figurer au plan général de coordination (PGC)

 

(2)

Les dispositions générales en matière de secours et d’évacuation devraient figurer au PGC. L’entreprise ne mentionne spécifiquement au PPSPS que les informations qui lui sont propres.

 Concernant tout particulièrement les secouristes, l’article R.241-39 du code du travail prévoit que dans chaque chantier occupant 20 personnes au moins pendant plus de 15 jours où sont effectués des travaux dangereux, un membre du personnel doit avoir reçu obligatoirement l’instruction nécessaire pour donner les premiers secours en cas d’urgence. 

Le sauveteur secouriste du travail (SST) est formé en 12 heures suivant un programme de l’INRS et sous contrôle de la CRAM ; cette formation est gratuite. Se renseigner auprès de la CRAM.

 

(3) Les mesures d’hygiène, conformément au décret du 8 janvier 1965, peuvent être résumées dans le tableau ci-dessous

  

 CHANTIER

 PRESCRIPTIONS MINIMALES

 EFFECTIF

 DUREE

 VESTIAIRE

 REFECTOIRE

 EAU

 WC

 Quel qu’il soit

 Inférieure à 15 jours

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Local ou empla cement pour  changer de  vêtement et se  laver

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Eclairé et aéré

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Housses vestiaires tolérées

 

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 Emplacement couvert aéré, éclairé et chauffé

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Tables en nombre   suffisant recouvertes   d’un matériau imperméable

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 pour la boisson :  eau potable et fraîche

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. au moins 3 litres par jour et par travailleur

 1 cabinet d’aisances pour 25 travailleurs

ou  Inférieur à 20

moins de 4 mois

 

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- Chauffe gamelle et garde manger dans le réfectoire ou dans un  lieu couvert à proximité

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Pour la toilette :. en quantité suffisante . potable sauf impossibilité

 

  Supérieure à 20

 de 15 jours à 4 mois

 Idem

De plus local chauffé pendant la saison froide

 Idem

Abri clos

 Idem

 Idem

 Quel qu’il soit

 Supérieure à 4 mois

 Idem

De plus armoires vestiaires fermant à clé

 Idem

S’il y a + de 25 repas.

En plus :

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Local réfectoire dont les parois et le sol  sont imperméables

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 Eau chaude à partir de 10 repas

 Idem

De plus :

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lavabo : 1 orifice au moins pour 5 travailleurs

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Douches pour tous les travaux salissants

 Idem

De plus :

1 urinoir pour 25  travailleurs

 

Conformément aux sujétions du PGC, les installations en matière d’hygiène (vestiaires, sanitaires,...) ont dû être affectées à tel ou tel intervenant avant consultation, il convient alors d’en reprendre les termes.

Les frais d’utilisation et d’entretien de ces installations peuvent être affectés au compte prorata.

 

(4)

Ce chapitre se compose de trois types de tableaux :

 Le feuillet 1 concerne l’analyse des risques liés aux travaux de l’entreprise pour chaque mode opératoire des tâches à accomplir, lorsqu’ils ont une incidence sur la santé et la sécurité des travailleurs sur le chantier.

 Le feuillet 1 bis est indissociable du feuillet 1 puisqu’il concerne la prévention des risques qui y sont répertoriés.

 Le feuillet annexe vise l’analyse et la prévention de tous les autres risques du chantier auxquels sont susceptibles d’être confrontés les salariés de l’entreprise, lors de leurs déplacements sur le chantier ou en raison de l’organisation du chantier. Il ne s’agit plus alors des risques liés à l’exercice de leur travail mais de ceux qui résultent de l’environnement (lignes à haute tension par exemple) ou des autres intervenants (grues, etc.)

 Pour les feuillets 1 et 1 bis, si une page ne suffit pas, il convient de constituer des feuillets 2 et 2 bis, 3 et 3 bis, ...

 Ces tableaux reprennent l’ensemble des exigences réglementaires mais, en fonction des tâches et modes opératoires visés, toutes les rubriques ne sont pas nécessairement à renseigner, mettre alors la mention « R.A.S »

 

(5) La description des modes opératoires peut renvoyer à des croquis annexés au tableau

 

(6) Concernant les équipements de protection individuelle.

  

 Liste indicative de travaux nécessitant le port d’une protection individuelle 

 Casques 

 Tous travaux présentant le risque de chute d’objets à partir d’un niveau supérieur

 Harnais 

 Tous travaux exceptionnels ou de courte durée exposant à un risque de chute de hauteur

 Chaussures, bottes 

 Tous travaux présentant le risque de chute d’objets manutentionnés sur les pieds ou d’écrasement, ou de perforation de la semelle par objets pointus 

 Lunettes, masques

 Tous travaux présentant le risque de projection dans les yeux (burinage, meulage, manipulation produits acides ou caustiques....) ou exposant à des sources lumineuses de  forte puissance (soudage...) 

 Masques, cagoules 

 Tous travaux effectués dans des milieux pollués (poussières, gaz toxiques, ...)

 Tabliers 

 Tous travaux présentant des risques de projection sur le corps (soudage, manipulation produits dangereux, ...) 

 Gants 

 Tous travaux présentant des risques pour les mains (manutention, ferraillage, soudage)

 Gilets de sauvetage 

 Tous travaux à proximité de l’eau présentant des risques de noyade

 Casques antibruit, bouchons 

 Tous travaux exposant à des niveaux sonores supérieurs à 85 dBA (marteaux-piqueurs, battage palplanche, conduite d’engins, meulage ...)

 Genouillères 

 Tous travaux exposant à un position à genoux prolongée (carreleurs, chauffagistes, étancheurs,...)